Mentions légales | L'éclat du vitrail

INFORMATIONS LEGALES

Présentation de l'entreprise et du site

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Responsable de publication / gestion du site / Rédaction / Photos & vidéos : Mr Christophe Royer
Dénomination sociale de l'entreprise : L'éclat du vitrail

Adresse : 7 impasse Goya 87700 Aixe sur Vienne

Tel : 07 82 79 49 70

Site internet : www.leclatduvitrail.com

Email : leclatduvitrail@gmail.com

Forme juridique : Entreprise Individuelle

N° SIRET : 992 448 605 00012

N° TVA Intracommunautaire : "TVA non-applicable, article 293B du Code Général des Impôts"
Code APE (ou NAF) : 2319Z / Fabrication et façonnage d’autres articles en verre, y compris verre technique

Nom, adresse du tribunal ou du registre du commerce et son numéro de registre :

Greffe du Tribunal des Activités Économiques de Limoges

Palais de Justice

17 place d'Aisne 87000 Limoges

N° 992 448 605 R.C.S. Limoges

Date d'immatriculation au RNE : 18/11/2025

Dénomination sociale de l’hébergeur : Wix.com LTD

Adresse : 40 port de Tel Aviv, Tel Aviv Jaffa 6350671 ISRAEL (siège social)

Wix Online Platforms Limited , 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande (siège Europe)

Tel : https://www.wix.com/contact

https://support.wix.com/fr/article/contacter-le-centre-dassistance-wix-pour-obtenir-de-laide

Site internet : www.wix.com

Forme juridique : Société commerciale étrangère immatriculée au RCS

N° SIRET : 808 452 825 00017

Code APE (ou NAF) : 70.10Z / Activités des sièges sociaux

Conditions générales d’utilisation (CGU) du site et des services proposés

Le site www.leclatduvitrail.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.leclatduvitrail.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.leclatduvitrail.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Description des services fournis

Le site www.leclatduvitrail.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Monsieur Christophe Royer s’efforce de fournir sur le site www.leclatduvitrail.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.leclatduvitrail.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.leclatduvitrail.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Liens vers d’autres sites

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Respect des droits de propriété intellectuelle et des marques

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation électronique de tout ou partie des éléments du site, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable du site.

Données personnelles

Toute information personnelle que vous seriez amené à transmettre à Atelier Verre d'eau via ce site est soumise aux dispositions de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment en faisant la demande par écrit à l’adresse suivante :

L'éclat du vitrail

Christophe Royer EI

7 impasse Goya 87700

Aixe sur Vienne

Textes de référence

Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978

Règlement général sur la protection des données du 25 mai 2018

CONDITIONS GENERALES DE VENTES (CGV)

Les conditions générales de vente (CGV) encadrent les relations commerciales.

Elles informent les clients de leurs droits et obligations lors de la vente de produits et/ou de services de l'Entreprise Individuelle.

CLIENTS PARTICULIERS

Caractéristiques essentielles des biens et/ou services
Prix TTC en euros
Frais, date et modalités de livraison
Modalités d'exécution du contrat
Modalités de paiement : modes de paiement autorisés et question du retard de paiement.
Droit de rétractation : délai et conditions pour annuler et renvoyer la commande.
Garantie légale de conformité et garantie des vices cachés
Garantie commerciale et service après vente : coût de la communication à distance
Durée du contrat et conditions de résiliation, s'il y a lieu
Caution ou garantie à fournir par le client, s'il y a lieu
Durée minimale des obligations contractuelles du client, s'il y a lieu
Existence d'un code de conduite applicable au contrat, s'il y a lieu
Modalités de règlement des litiges : tribunal compétent et possibilité de recourir à un médiateur.

À noter : Vous devez également fournir un lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL).

CLIENTS PROFESSIONNELS

Prix HT en euros : barèmes de prix ou méthode de calcul du prix.
Rabais et ristourne : réductions de prix, remises promotionnelles ponctuelles et ristournes différées, elles doivent être fixées selon des critères précis et objectifs.
Escomptes commerciaux : réduction accordée à un client en cas de paiement anticipé
Modalités de paiement : modes de paiement autorisés et pénalités appliquées en cas de retard
Frais et date de livraison
Modalités de règlement des litiges : tribunal compétent

Vous avez également la possibilité d'ajouter une clause de réserve de propriété, une clause de limitation de responsabilité, une clause relative aux cas de force majeure ou encore les conditions de résiliation du contrat.

À noter : Vous avez le droit d'imposer des CGV distinctes pour chaque catégorie de clients (grossistes, détaillants,...). Dans ce cas, les clients d'une catégorie ne peuvent exiger la communication que des seules CGV qui les concernent.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : https://.www.leclatduvitrail.com

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